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Arrêté du 5 août 1992 relatif aux teneurs maximales en résid · Arrêté du 5 août 1992 relatif aux teneurs maximales en résidus de pesticides admissibles sur ou dans certains produits d'origine végétale

Arrêté du 5 août 1992 relatif aux teneurs maximales en résid Art. Annexe I

Désignation des groupes comprenant les produits suivants, partie du produit à laquelle s'appliquent les teneurs maximales en résidus.

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  • En vigueur depuis le 2006-11-10